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Média : toute l’actualité

Protection des investisseurs

Veille réglementaire

Synthèse sur l’évolution de la complexité des produits structurés commercialisés en France. / CID Consulting

Marchés des crypto-actifs : L'AMF répond à la consultation de la Commission européenne / Marker Management Consulting

Veille réglementaire : La révision du questionnaire « fit & Proper » / Regulation Partners

Synthèse relative aux MISSIONS AMF DE CONTRÔLES SPOT SUR LA CONFORMITE AUX DISPOSITIONS MIF 2 EN MATIERE D’ADEQUATION / CID Consulting & LEGIFI

Les obligations d’information des assureurs / 99 Advisory

Guidelines on policies and procedures in relation to compliance management and the role and responsibilities of the AML/CFT Compliance Officer under Article 8 and Chapter VI of Directive (EU) 2015/849

Place financière suisse : Chiffres-clés, avril 2022

AMF - Synthèse des contrôles SPOT sur les « Modalités de réalisation des prestations immobilières » / Marker Management Consulting

ESMA - Lignes directrices sur les commissions de surperformance / Agama Conseil

Synthèse AMF sur l’état des lieux de la transparence obligataire sous MIF2 / CID Consulting

Nouveau processus d'externalisation des fonctions critiques ou importantes : bilan des impacts des orientations EBA/GL/2019 par Sigma Partners

Synthèse des contrôles SPOT AMF sur le reporting AIFM par les sociétés de gestion de portefeuille / CID Consulting

Synthèse relative aux MISSIONS AMF DE CONTRÔLES SPOT SUR LA CONFORMITE AUX DISPOSITIONS MIF 2 EN MATIERE D’ADEQUATION / LEGIFI & CID CONSULTING

AMF - Décision de la Commission des sanctions du 26 juin 2020 Cérès Finance / Marker Management Consulting

Le nouveau régime des plateformes de services de financement participatif (PSFP) / Regulation Partners

EUROPOL & PANDEMY

Intelligence artificielle (IA) dans le secteur financier / SIGMA Partners

Quels sont les impacts des principales évolutions apportées par la mise à jour de la Position-Recommandation AMF DOC 2014-06 du 21 mars 2022 ? par Regulation Partners

Joint ESAs Report on the withdrawal of authorisation for serious breaches of AML/CFT rules

La compliance, une idée européenne ?

Contrôles SPOT sur la conformité aux dispositions MIF 2 en matière d’adéquation / Axiess

UK regulatory approach to cryptoassets, stablecoins, and distributed ledger technology in financial markets: Response to the consultation and call for evidence

OECD/G20 Inclusive Framework on BEPS

Recherche financière post-MIF2 : remontées de Place et plan d’actions / Marker Management Consulting

Analyse au regard de la sanction AMF n°2021-16 et zoom sur l’ordonnance n° 2021-1652 du 15 décembre 2021

GESTION SOUS-MANDAT : Les nouveautés MIF II / D2r Conseil

Qu'est-ce que le wash trading et le blanchiment d'argent dans les NFT ?

Accord de composition administrative conclu avec la société Groupama Gan REIM le 10 juillet 2020 / LEGIFI & CID Consulting

Aperçu réglementaire / 99 advisory

Décision de la Commission des sanctions du 28 février 2020 à l’encontre de la société Forever Winner International Development Ltd, M. Guoliang Yao et Mme Yan Lin / CID Consulting

The Crime Paradox: Illicit markets, violence and instability in Nigeria

Crypto, crime and control

Revue de presse – Janvier 2021

Doctrine AMF - Position et recommandation DOC-2013-10 : à jour de MIF II / Agama Conseil

Décision de la Commission des sanctions du 24 janvier 2020 à l'égard de la société BRED Banque Populaire / CID Consulting

Escroqueries : l’ACPR met en garde le public contre les propositions frauduleuses de crédits, de livrets d’épargne, de services de paiement et d’assurances

ESMA - Orientations sur les commissions de surperformance dans les OPCVM et certains types de FIA / Marker Management Consulting

Révision AIFMD et MIFID II / Agama Conseil

Contrôles SPOT sur l’évaluation des instruments financiers complexes (« IFC ») / Marker Management Consulting

Réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement / Axiess

Veille Assurance / Axiess

L'utilisation des solutions RegTech et les moyens de soutenir l'adoption de RegTech dans l’UE / Regulation Partners

ACPR : Rappel des règles d’usage du terme « néobanque »

Eligibilité des FIA professionnels, des pays tiers, des titres adossés à des matières premières, classification des IF comme simples ou complexes / Agama Conseil

Les SGP face a COVID 19 / 99 Advisory

DISCOURS SUR L’ÉTAT DE L’UNION 2022

MAZARS - Lettre réglementaire n°34 - Septembre 2022

Strengthening U.S. Efforts to Attack the Financial Networks of Cartels

The Future of Money and Payments

EGBA Strengthens Anti-Money Laundering Efforts With New Pan-European Guidelines

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