Optimisation des agréments de fonds d'investissement

Temps de traitement des agréments de nouveaux fonds d’investissement régulés

Introduction

La Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) a publié des statistiques concernant le temps de traitement des agréments pour les nouveaux fonds d'investissement régulés. Cette analyse couvre les autorisations initiales des véhicules d'investissement depuis le 1er janvier 2020, incluant les fonds UCITS et non-UCITS tels que les SIF et PII L10. Les statistiques excluent les autorisations subséquentes et les SICAR.

Mesure du temps de traitement

Le temps de traitement est mesuré entre la date de réception d'une demande par la CSSF et la date de décision d'autorisation ou de refus. Ce délai inclut la période d'évaluation par la CSSF et le temps de traitement par les demandeurs, exprimé en jours ouvrables.

Leçons clés et meilleures pratiques

La CSSF souligne l'importance de soumettre des demandes complètes et conformes aux directives pour un traitement efficace. Les demandeurs doivent fournir des documents de soutien transparents et répondre rapidement aux demandes de clarification de la CSSF. Les modifications substantielles pendant l'examen peuvent nécessiter une nouvelle demande.

Quelques pistes pour l'intégration opérationnelle dans votre dispositif :

- Assurez-vous que toutes les demandes sont complètes et conformes avant soumission.

- Répondez rapidement et de manière exhaustive aux demandes de clarification de la CSSF.

- Évitez les modifications substantielles pendant l'examen pour éviter des retards.

- Préparez des documents finaux identiques aux versions validées pour éviter l'invalidation de l'autorisation.

- Utilisez les outils numériques pour optimiser le processus de soumission et de suivi des demandes.