Rapport 2024 du Comité d'Éthique et de Conformité

Rapport Annuel 2024 du Comité d'Éthique et de Conformité

Introduction

Le Comité d'Éthique et de Conformité joue un rôle crucial dans la gouvernance de l'organisation en traitant les conflits d'intérêts potentiels impliquant les membres actuels et anciens du Conseil d'Administration et du Comité de Direction. En 2024, le Comité s'est réuni six fois, rendant dix décisions et deux avis, dont certains ont été adoptés par procédure écrite.

Fonctionnement du Comité

Le Comité est chargé d'examiner les conflits d'intérêts potentiels des membres et observateurs du Comité d'Audit. Il s'assure que les décisions prises respectent les normes éthiques les plus élevées.

Activités et Réalisations en 2024

En 2024, le Comité a pris dix décisions et émis deux avis. Deux décisions et un avis ont été adoptés par procédure écrite, démontrant la flexibilité et l'efficacité du Comité dans la gestion des questions urgentes.

Quelques pistes pour l'intégration opérationnelle dans votre dispositif :

- Établir des procédures claires pour identifier et gérer les conflits d'intérêts.

- Assurer une formation continue sur l'éthique et la conformité pour tous les membres du comité.

- Mettre en place un système de suivi des décisions et avis pour garantir la transparence et la responsabilité.