Circulaire CSSF 25/891 : Orientations ESMA

Circulaire CSSF 25/891 : Application des Orientations de l’ESMA

Introduction

La Circulaire CSSF 25/891, publiée le 21 mai 2025, est un document essentiel pour les professionnels de la finance au Luxembourg. Elle concerne l'application des orientations de l'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) sur certains aspects des exigences en matière d'adéquation. Ce document précise également le format du relevé périodique des activités de gestion de portefeuille dans le cadre du règlement sur les marchés de crypto-actifs (ESMA35-1872330276-2031).

Contexte et Objectifs

La CSSF, en tant qu'autorité de régulation financière au Luxembourg, a pour mission de veiller à la stabilité et à la transparence des marchés financiers. Cette circulaire s'inscrit dans le cadre de l'harmonisation des pratiques au niveau européen, en suivant les directives de l'ESMA. L'objectif principal est de garantir que les entités réglementées respectent les normes d'adéquation, ce qui est crucial pour la protection des investisseurs et la prévention des risques systémiques.

Exigences en Matière d'Adéquation

Les exigences en matière d'adéquation sont un élément clé de la gestion de portefeuille. Elles visent à s'assurer que les services fournis aux clients sont adaptés à leurs besoins et à leur profil de risque. La circulaire détaille les critères que les gestionnaires de portefeuille doivent respecter pour se conformer aux normes de l'ESMA. Cela inclut l'évaluation des connaissances et de l'expérience des clients, ainsi que leur situation financière et leurs objectifs d'investissement.

Format du Relevé Périodique

Un autre aspect important de la circulaire est la standardisation du format du relevé périodique des activités de gestion de portefeuille. Ce format doit être utilisé par toutes les entités réglementées pour assurer une communication claire et cohérente avec les clients. Le relevé doit inclure des informations détaillées sur les performances du portefeuille, les frais et les coûts associés, ainsi que toute modification significative de la stratégie d'investissement.

Impact sur les Marchés de Crypto-Actifs

La circulaire a également des implications pour les marchés de crypto-actifs, qui sont de plus en plus intégrés dans les portefeuilles d'investissement. Les gestionnaires doivent être particulièrement vigilants quant aux risques associés à ces actifs, en raison de leur volatilité et de leur complexité. La CSSF insiste sur la nécessité d'une transparence accrue et d'une évaluation rigoureuse des risques pour protéger les investisseurs.

Quelques pistes pour l'intégration opérationnelle dans votre dispositif :

- Évaluer et ajuster les processus internes pour se conformer aux nouvelles exigences d'adéquation.

- Former le personnel sur les nouvelles normes et le format du relevé périodique.

- Mettre en place des systèmes de suivi et de reporting pour les activités de gestion de portefeuille.

- Assurer une communication transparente avec les clients sur les performances et les risques des portefeuilles.

- Surveiller de près les développements sur les marchés de crypto-actifs et ajuster les stratégies en conséquence.